Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVERLINE-SYSTEMS
OVERLINE-SYSTEMS, SARL

Numéro de dépôt :
3997184
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2023
OVERLINE-SYSTEMS de OVERLINE-SYSTEMS

Présentation de la marque OVERLINE-SYSTEMS

Déposée le 11 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OVERLINE-SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OVERLINE-SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OVERLINE-SYSTEMS domicilié(e) 21 Avenue Sophie Wallerstein - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 983 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVERLINE-SYSTEMS, M. Gérard Lombard domicilié(e) 21 Avenue Sophie Wallerstein - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

La marque OVERLINE-SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVERLINE-SYSTEMS est expirée depuis le 11 avril 2023.

OVERLINE-SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : DigitEar , OVERLINE SYSTEMS , BlueMouv


OVERLINE-SYSTEMS, SARL - 21 Avenue Sophie Wallerstein - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France - SIREN 322983420


OVERLINE-SYSTEMS, M. Gérard Lombard - 21 Avenue Sophie Wallerstein - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés).